Conditions d'utilisation
Bienvenue sur le site web de TOR horlogerie. En utilisant notre site, vous acceptez les conditions d'utilisation suivantes. La société TOR horlogerie est une entreprise locale spécialisée dans la conception et l'assemblage de montres automatiques françaises haut de gamme, inspirées par les codes de l'horlogerie suisse de luxe. Notre entreprise est située à Razès, en plein cœur du Limousin, où nous assemblons chaque montre avec soin et passion. Nous vous prions de bien vouloir lire attentivement les conditions d'utilisation suivantes avant d'utiliser notre site. En utilisant notre site, vous acceptez ces conditions d'utilisation dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, vous ne devez pas utiliser notre site.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Site : www.lesmontrestor.com
1. Présentation du site
Le site internet www.lesmontrestor.com (ci-après « le Site ») est un site de commerce électronique accessible à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Il est édité et géré par Jean-Baptiste Brionnaud, entrepreneur individuel, domicilié à [adresse à compléter le cas échéant].
Le Site permet aux utilisateurs d’acheter en ligne des montres et accessoires horlogers.
2. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site, ainsi que les droits et obligations respectifs de l’éditeur du Site et des utilisateurs.
3. Acceptation des conditions
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. En naviguant sur le Site, l’utilisateur déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve l’ensemble des dispositions décrites ci-dessous.
4. Accès au site
Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou mise à jour. Jean-Baptiste Brionnaud ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité du Site, quelle qu’en soit la cause.
5. Services proposés
Le Site permet aux utilisateurs de consulter une sélection de montres et accessoires, de passer commande en ligne, et de suivre l’état de leur commande. Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.
6. Compte client
L’utilisateur peut créer un compte afin de faciliter ses achats. Lors de la création de ce compte, il s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Il est seul responsable de la confidentialité de son mot de passe et des actions réalisées via son compte.
7. Comportement des utilisateurs
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière loyale et dans le respect des lois et règlements en vigueur. Il lui est interdit notamment :
-
de porter atteinte aux droits de tiers,
-
de diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou injurieux,
-
d’utiliser le Site à des fins frauduleuses ou malveillantes.
Jean-Baptiste Brionnaud se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le compte de tout utilisateur contrevenant.
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, nom de domaine, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Jean-Baptiste Brionnaud ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation partielle ou totale de ces éléments est interdite sans autorisation préalable.
9. Données personnelles
Jean-Baptiste Brionnaud s’engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs. Les données personnelles collectées sont utilisées dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition qu’il peut exercer à tout moment en écrivant à : contact@lesmontrestor.com.
10. Responsabilité
Jean-Baptiste Brionnaud met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
-
des erreurs ou omissions involontaires,
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d’un dysfonctionnement technique du Site,
-
ou de l’usage qui pourrait être fait par un tiers des informations accessibles sur le Site.
11. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Jean-Baptiste Brionnaud n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
12. Modification des CGU
Jean-Baptiste Brionnaud se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour par publication sur le Site. La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation du Site.
13. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.